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Séance du 26 septembre 2013

Le conseil municipal se réunira le 26 septembre 2013

ORDRE DU JOUR

Information par M. le Maire des décisions prises au titre de l’article L 2122-22 du CGCT.
Approbation des comptes rendus des 2 mai et 20 juin 2013

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Approbation des statuts de Roannais Agglomération
2. Approbation des statuts de la Roannaise des eaux
3. Approbation du rapport annuel d’activité de Roannais Agglomération
4. Approbation Rapport d’activité service déchet ménager Roannais Agglomération
5. Approbation Rapport d’activité service déchet ménager SEEDR

URBANISME
6. AVAP : modification du règlement suite à la CRPS

DOMAINE
7. Acquisition d’une parcelle de terrain Chemin des Gorgets

FINANCES LOCALES
8. Demande de subventions au CG42 voirie communale et rurale 2014
9. Demande de subvention au CG42 amendes de police 2014
10. Demande de subvention au CG42 Travaux de voirie et de sécurité 2014
11. Demande de subvention au CG42 Enveloppe cantonale 2014
12. Roannais Agglomération : Fonds de concours de la commune pour le transport des élèves aux centres nautiques communautaire
13. Roannais Agglomération : Fonds de concours mise en accessibilité quai de bus tranche 2 Beauregard
14. Roannais Agglomération : Fonds de concours plan vélo tranche 2 Beauregard
15. Association des boulistes : demande de subvention exceptionnelle
16. Décision modificative n° 2
17. Indemnité de conseil au nouveau Trésorier

FONCTION PUBLIQUE
18. Personnel communal : modification du tableau des effectifs
19. Personnel communal : modification du régime indemnitaire
20. Protection sociale complémentaire : convention avec la MNT

AUTRES DOMAINES
21. Demande de classement au titre des monuments historiques de la Chapelle ainsi que du reste de l’Eglise


QUESTIONS DIVERSES