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Séance du 20 juin 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2013

ORDRE DU JOUR

Intervention du CMEJ

Intervention de Monsieur Marc PATAY Directeur Général de Roanne Habitat

Information par M. le Maire des décisions prises au titre de l’article L 2122-22 du CGCT.

 

1. Intervention du Lieutenant Philippe MOURCET, Gendarmerie concernant un projet de participation citoyenne


URBANISME

2. PLU : arrêt du projet


FINANCES LOCALES

3. Décision modificative n°1

4. Fonds de concours mise en accessibilité quai de bus tranche 1 Beauregard

5. AVAL-Marché de l’écureuil : convention financière

6. Exposition des bancs à poèmes : demande de subvention

7. Beauregard tranche 3 : convention avec la Roannaise de l’eau

8. Paiement des titres de restauration par internet : convention


FONCTION PUBLIQUE

9. Personnel communal : modification du tableau des effectifs

10. Personnel communal : modification de la PSR

11. Forum des cadres : convention


VOIRIE

12. Intégration voirie de Lotissements : approbation


AUTRES DOMAINES

13. POCL : motion de soutien

                QUESTIONS DIVERSES