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Séance du 02 mai 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2013

ORDRE DU JOUR





Information par M. le Maire des décisions prises au titre de l’article L 2122-22 du CGCT.


INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • 1. Modalités de représentativité des communes au sein du Conseil Communautaire de Roannais Agglomération



FINANCES LOCALES

  • 2. Roanne Habitat : demande de garantie partielle



VOIRIE

  • 3. Intégration voirie de Lotissements : mise à l’enquête publique




QUESTIONS DIVERSES